Déposée le 24 avril 1995 par la Société Anonyme (SA) VIVANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « FREEVANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-22 du 2 juin 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) VIVANCE domicilié(e) Rue du Moulin Guillon, 69220 ST JEAN D'ARDIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 352 017 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIVANCE S.A. - France.
La marque FREEVANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95569544.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VIVANCE S.A. - Rue du Moulin Guillon, 69220 ST JEAN D'ARDIERES - France - SIREN 352352017
VIVANCE S.A. - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-40
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-45
Inscription le 6 juin 1997 - Concession de licence n°238099 - Publication au BOPI 1997-06-06
Inscription le 3 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°423012 - Publication au BOPI 2005-11-03
Inscription le 7 octobre 2002 - Changement d'adresse n°356254 - Publication au BOPI 2002-10-07
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-52
Publication - Publication le 2 juin 1995 au BOPI 1995-22
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygièniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés.Savons parfumerie; huiles essentielles cosmètique; lotions pour les cheveux
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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